Structure

  • 1 Je veux faire garder mon enfant en structure collective | Ordre des avocats de Paris

    Je veux faire garder mon enfant en structure collective... Je veux faire garder mon enfant en structure collective... Une psychomotricienne intervient également dans toutes les structures
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  • 2 Association des petites et moyennes structures | Ordre des avocats de Paris

    Association des petites et moyennes structures... Association des petites et moyennes structures
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  • 3 Dès lors que le collaborateur a été dispensé d'avoir à effectuer le délai de prévenance, peut-il commencer une nouvelle collaboration, créer son propre cabinet ou devenir associé d'une autre structure avant la fin de ce délai ? | Ordre des avoca

    Mes outils Dès lors que le collaborateur a été dispensé d'avoir à effectuer le délai de prévenance, peut -il commencer une nouvelle collaboration, créer son propre cabinet ou devenir associé d'une autre structure avant la fin de ce délai... Dès lors que le collaborateur a été dispensé d'avoir à effectuer le délai de prévenance, peut -il commencer une nouvelle collaboration, créer son propre cabinet ou devenir associé d'une autre structure avant la fin de ce délai
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  • 4 Je n'exerce plus à titre individuel et j'ai intégré comme associé (e) une structure mais je ne peux faire face au règlement de mon passif antérieur ; puis-je bénéficier d'un redressement judiciaire ? | Ordre des avocats de Paris

    Mes outils Je n' exerce plus à titre individuel et j' ai intégré comme associé (e) une structure mais je ne peux faire face à règlement de mon passif antérieur; puis -je bénéficier d'un redressement judiciaire... Je n' exerce plus à titre individuel et j' ai intégré comme associé (e) une structure mais je ne peux faire face à règlement de mon passif antérieur; puis -je bénéficier d'un redressement judiciaire
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  • 5 ARTICLE P.45

    MENTIONS AUTORISEES l'utilisation pour toutes les structures d'exercice sans distinction de une dénomination dite de fantaisie à condition que la dénomination choisie soit soumise à l'accord préalable du Conseil de l'Ordre; les mentions[ prévues à l'article 10 4 2 alinéa 12 ci dessus ]concernant la participation à des structures de mise en commun de moyens, à un groupement (GIE, GEIE), ou à des correspondances organiques nationales ou internationales ne doivent en cas créer dans l'esprit du public l'apparence d'une structure d'exercice; la mention" Qualification Ecole de la Médiation du barreau de Paris" à bénéfice de avocats ayant suivi la formation complète et obtenu la validation de ladite formation par le jury de l'École de la Médiation du barreau de Paris
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  • 6 C8-Présentations Campus

    Choix de la structure d'exercice... professionalité, nous proposons aux entreprises, aux institutionnels et aux investisseurs africains et internationaux une assistance juridique et judiciaire complète et structurée autour de compétences et des expertises de Vaughan Avocats. Installation (do it yourself!) Auto- financement Structure d'exercice individuel membre de l'AARPIB VAUGHAN VAUGHAN AVOCATS Association d'avocats à responsabilité professionnelle individuelle PARIS- SOPHIA ANTIPOLIS -TOULOUSE- RENNES- BAMAKO ACI 2000 Hamdallaye
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  • 7 Bulletin_spécial_enquête qualitative_2007.qxp

    Bureau Pénal Aide Juridictionnelle Arbitrage BCS Bureau Carrière Bureau des Associations Bureau Structure Centre de Documentation (bibliothèque) Délais des réponses satisfait 76 % 64 % 58 % 90 % 62 % 80 % 55 % 88 % 87 % 72 % 64 % 72 % 71 % 57 % 84 % 90 % 57 % 85 % 76 % 89 % 80 % 87 % non satisfait 22 % 43 % 43 % 14 % 35 % 19 % 39 % 12 % 11 % 28 % 29 % 21 % 25 % 48 % 13 % 15 % 37 % 20 % 19 % 15 % 17 % 11 % satisfait 78 % 57 % 57 % 86 % 65 % 81 % 61 % 88 % 89 % 72 % 71 % 79 % 75 % 52 % 87 % 85 % 63 % 80 % 81 % 85 % 83 % 89 % non satisfait 24 % 36 % 42 % 10 % 38 % 20 % 45 % 12 % 13 % 28 % 36 % 28 % 29 % 43 % 16 % 10 % 43 % 15 % 24 % 11 % 20 % 13 % 20 % 31 % 23 % 30 % 15 % 13 % 13 % 57 % 40 % 54 % 62 % 16 % 27 % 44 % 42 % 50 % 12 % 33 % 60 % 14 % 20 % 64 % Commissions Ouvertes Direction de l'Exercice Professionnel Direction Déontologie Direction des Affaires Sociales E
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  • 8 C28-Présentation Campus 79510-3-13956 v0 2

    audiovisuels MEDIAS Contrat de concession des droits audiovisuels Contrat de concession des droits audiovisuels Structure ad Hoc (ex... Yves Wehrli / Vente des droits de télédiffusion des grands événements sportifs Les leviers sur lesquels la LFP peut jouer pour structurer à mieux son offre
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  • 9 Bulletin 33.qxd

    235 L E B U L L E T I N D U B A R R E A U D E P A R I S Le Conseil SÉANCE DU CONSEIL DE L'ORDRE DU MARDI 21 SEPTEMBRE 2004 Création d'un Bureau Structures M. Jean Pierre Forestier, MCO, délégué à la vie professionnelle, a présenté un rapport au Conseil sur la création d'un Bureau Structures... -ils souhaitent s'associer avec des confrères dans des disciplines complémentaires de la, leur -ils veulent être conseillés quant à choix de leur structure d'exercice, afin de déterminer celle qui serait mieux adaptée à leur situation
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  • 10 Bulletin 23.qxd

    Avis déontologique Structure d'exercice Le Conseil a procédé à l'audition de deux membres de notre barreau souhaitant s'associer dans cadre de une SCP selon les modalités suivantes... Le Conseil a estimé que la structure d'exercice pouvait ainsi être enregistrée. Résolution du Conseil Approbation des comptes de l'Ordre et de la Carpa Site du palais de justice
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